Plans d’élimination des déchets : un guide pour l’évaluation environnementale
La directive 2001/42/CE impose de soumettre les plans d’élimination des déchets à une évaluation environnementale.
Une tâche délicate, car la définition de ces grandes orientations générales nécessite une autre approche que celle des études d’impact d’un projet précis. Et cette évaluation est d’autant plus difficile quand les futures installations n’ont pas encore de localisation précise.
Aussi, l’Ademe vient de publier Evaluation environnementale des plans d’élimination des déchets.
Ce vade-mecum donne des pistes pour définir sa politique d’évaluation, mettre en place des indicateurs et rédiger le rapport environnemental.
Evaluation environnementale des plans d’élimination des déchets (Ademe, août 2006), 74 pages, gratuit.