1. – Introduction
Nous savons tous que les collectivités certifiées de normes , bénéficient de la
confiance de leur clientèle, fournisseurs, sous traitants … parcequ’elles sont
capables de maintenir un certains niveau de qualité de leurs produits avec la norme
(1509000), d’une gestion adéquate au respect de l’environnement avec (1S0 14000)
ou au respect de la santé et sécurité des travailleurs avec (BSS800).
1.1. – Positionnement de la norme
Le BSI (British Standards Institution) se propose d’aider les organismes à élaborer
une approche du management de la S&ST qui protégera les employés et toute autre
personne des dangers causés par les activités de l’entreprise.
La health and safety executive et 38 organismes volontaires se sont alors réunis à la
rédaction de cette norme,qui sera publiée le 15 Mai 1996.
La norme sera ensuite distribuée aux entreprises désireuses d’être certifiées BS8800.
1.2. – Statistiques révélatrices du problème de sécurité et de santé au travail.
L’origine de sa création est due à la gravité des statistiques sur les accidents et les
maladies professionnelles qui sont publiées chaque année . Les accidents ne font
pas que état de douleur ou de souffrance de la part de la victime ou de ses proches.
En plus du coût humain, les accidents du travail et les maladies professionnelles
entraînent des coûts financiers pour les individus, les employeurs et la société en
général.
1.3. – Les buts de la norme
On assiste à un changement du monde du travail : les méthodes de travail sont de
plus en plus complexes, les conditions de travail en pleine évolution, et on assiste à l’apparition de
nouveaux types de risques…
Il est donc devenu nécessaire d’avoir une approche nouvelle de la santé et de la
sécurité au travail.
Des méthodologies sont à établir, permettant aux entreprises de mettre en place une
organisation interne structurée pour gérer efficacement la protection des personnes
et des biens, en d’autres termes de construire des mesures de prévention adaptées à
leurs activités.
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2. – Les différents systèmes de management de la norme
Il existe deux approches de la norme BS8800. La première approche dite HS(G)65
s’adresse aux organismes souhaitant fonder leur système de management S&ST sur
ce texte. Une approche BS EN 1S014001 est la norme des systèmes
d’environnement.
L’orientation présentée pour chaque approche est essentiellement identique, les
seules différences sensibles portent sur l’ordre de la présentation.
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3. – Mise en Œuvre
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4. – Évaluation du risque
Tous les employeurs ont le devoir légal d’évaluer les risques à leurs activités
professionnelles. L’objet principal de ces évaluations est de savoir si les moyens
prévus de maîtrise du risque sont suffisant. On cherche donc à maîtriser les risques
avant qu’un dommage ne puisse se produire.
Pour cette évaluation des risques, on procède à des étapes fondamentales:
- Classer les activités menées à l’intérieur de l’organisme, préparer une liste d’activité
par établissement, installation, personnel.
- Repérer les dangers se rapportant à chaque activité histoire de s’interroger quelles
personnes pourraient être blessées et comment ?
- Déterminer les risques associés à chaque danger.
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- Décider de savoir si le risque peut être toléré en exerçant son propre jugement si les précautions prévues ou existantes sont suffisantes.
- Préparer un plan d’action pour la maîtrise du risque. Ici, le programme élaboré
pourra traiter toute question appelant à des interventions –
- Faire le point de la valeur du plan d’action : On va réévaluer les risques en tenant
compte du réaménagement des moyens de maîtrise.
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5. – Mesure de la performance
La mesure de la performance est capitale dans la mise en place d’un système de
management S&ST. Cela permet de voir si les plans ont été appliqués et si les
objectifs ont été atteints. Il permet aussi de vérifier que les moyens de maîtrise du
risque ont été mis en place. Cela permet aussi de tirer des conclusions sur les
accidents ou incidents passés.
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6. – Conclusion Un avenir pour BS8800?
Il n’existe à ce jour aucune norme ISO 18000 ,la norme BSS800 n’est pas certifiée
au plan internationale . Les oppositions de la France et de plusieurs autres pays tels
que l’Allemagne et les États-Unis, ont obligé l’ISO à abandonner le projet de
normalisation et à ne mettre en chantier qu’un guide de terminologie , c’est la raison
pour laquelle la norme BS8800 n’est qu’un guide.
Depuis 1996, plusieurs normes ou documents à caractère normatif ont été
développés par certains pays (inventaire communiqué par l’AFNOR), en particulier:
-Royaume-Uni (BS8800)
-Espagne (UNE81900 et autres)
-Pays-Bas (NPR 5001)
-Norvège (AS 1470)
Un groupement autour de le Royaume-Uni, l’Irlande, l’Espagne, la Malaisie et
quelques organismes privés (OHSAS 18001 et suivant).
Il s’avère que l’ouverture du chantier à la normalisation pour un système de
management de la santé et de la sécurité soit définitivement clos en Juin 2000
lorsque les membres de l’ISO ont voté négativement à 70% à cette seconde proposition,
notamment les pays industrialisés.
La France a accompagné son vote par les explications suivantes :
En France comme en Europe, les responsabilités de la S&ST sont déjà établies
Il est nécessaire de prendre en compte les spécificités culturelles, structurelles et
opérationnelles de chaque pays
Une norme internationale risque de mener à une certification qui induirait des coûts
additionnels sans valeur ajoutée.