Les coûts directs et indirects de l’accidentologie en entreprise

Pourquoi réduire l’accidentologie ?
Quels sont les coûts réels des accidents du travail dans l’entreprise ?

Voici dans cet article quelques éléments de réponse. En effet, si on évalue facilement le coût des mesures de prévention que l’on met en place pour réduire l’accidentologie, il est plus difficile d’évaluer les coûts engendrés si rien n’était mis en place.

Un accident du travail survenu dans une entreprise génère à la fois des coûts directs et indirects, ces derniers sont moins facilement chiffrables.
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1. – Les coûts directs d’un accident du travail

Les dépenses versées à la CRAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie)
Ces dépenses comprennent :

  • Les indemnités journalières versées à l’accidenté
  • Les frais médicaux
  • Les frais de pharmacie
  • Eventuellement, les indemnités en capital ou des rentes

allouées suite à un accident.

Ces frais sont supportés par l’entreprise en fonction de son nombre de salariés (sauf dans pour les entreprises du BTP, les sièges sociaux et les bureaux, et les nouvelles entreprises qui ont un taux collectif).

En effet, ces frais ci-dessus servent à calculer un taux de cotisation AT/MP (accident du travail maladie professionnelle).
Ce taux est :

  • Collectif si l’entreprise compte de 1 à 9 salariés : cela signifie que les accidents du travail sont répartis entre les entreprises de la branche professionnelle
  • Mixte si l’entreprise compte entre 10 et 199 salariés : ce taux comprend une fraction du taux collectif de la branche professionnelle de l’entreprise et une fraction du taux propre, ces fractions étant calculées en fonction de l’effectif de l’entreprise
  • Propre si supérieur à 200 salariés, c’est-à-dire directement calculé à partir des dépenses dues aux accidents et maladies professionnelles de l’entreprise.

(Pour plus de détail sur le taux de cotisation AT/MP, voir l’article sur le taux de cotisation AT/MP)

Remarque :
Concernant les intérimaires, les frais d’hospitalisation, médicaux, de pharmacie, ainsi que les indemnités journalières sont à la charge de l’agence d’intérimaires. En cas de rentes allouées à des intérimaires suite à un accident du travail, celles-ci sont prises en charge à raison de deux tiers par l’agence d’intérimaires et 1/3 par l’entreprise dans laquelle sont survenus les accidents.

Les indemnités compensatrices :

Elles sont équivalentes à 40 % du salaire de l’accidenté.

Le coût de remplacement :

C’est le remplacement de l’accidenté durant son arrêt de travail.

Remarque : A tous ces coûts il faut cependant enlever le salaire de l’accidenté, non versé pendant la durée de l’arrêt de travail.

La ou les visites de reprise :

La visite de reprise est obligatoire pour un arrêt de travail de plus de 8 jours. En cas de crainte d’inaptitude au travail ou/et d’aménagement de poste, une visite de pré reprise peut également s’avérer nécessaire.
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2. – Les coûts indirects des accidents du travail

Ces coûts sont souvent plus abstraits et il est difficile de les quantifier.

Les coûts administratifs :

On peut citer le détachement d’un employé administratif pour remplir les documents administratifs à envoyer à la CRAM, le temps passé à appeler l’inspection du travail et autres obligations administratives diverses.
Dans ces coûts peuvent figurer également le temps passé à réaliser les enquêtes d’accident.

Les pertes de production:

Les pertes de productions tout d’abord celles qui sont directement liées à l’arrêt du travail de l’accidenté (d’autant plus marquées dans les petites entreprises, où l’arrêt d’un opérateur peut entraîner l’arrêt de toute la production ou une production en mode très dégradé), et on imagine également que lorsque l’accident du travail entraîne des pertes matérielles, la perte de production pendant le temps de la remise en service peut atteindre des sommes importantes.

Outre ces pertes directement consécutives à l’accident, il peut subsister, plusieurs jours après l’accident (ceci est d’autant plus vrai que l’accident est grave), une démotivation des opérateurs, se traduisant par une baisse significative de la production, voire également une dégradation de la qualité.

Les coûts matériels:

Ces coûts sont facilement chiffrables, il comprennent la remise en état, et/ou éventuellement la mise en conformité d’une machine ou d’un équipement.

Les coûts commerciaux:

Ce sont les éventuelles pénalités de retard dues aux arrêts de production, on peut également imaginer une éventuelle perte de clientèle due aux retards de livraison, à la baisse de la qualité du produit suite à la démotivation des salariés.

Les coûts répressifs:

Plus rares et en cas d’accident grave, l’entreprise peut se voir infliger des sanctions pénales.

En conclusion, on estime les coûts indirects sont environ trois fois plus importants que les coûts directs. La prévention des risques professionnels est donc essentielle, même dans les PME de moins de 200 salariés qui ne supportent que partiellement les coûts directs, au vue des coûts indirects engendrés par l’accidentologie.

Sources :

http://www.med.univ-rennes1.fr/etud/med_travail/cours/roles_et_missions.html

http://www.cram-pl.fr/risques/actions_prevention/enseignement/statistiques_generales.ppt

http://www.discip.ac-caen.fr/risques.professionnels/telechargement/jour1/AT_MP.ppt

La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles, CRAM Nord-Picardie, 07/2000.

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